Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 3 janvier 1824 au 17 mai 1833
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CXX/3
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Claude Thomas Aubouin pour l'étude CXX
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 250 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 cm x largeur 26cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en assez bon état ; quelques taches d'encre et d'humidité ; l'angle inférieur des derniers feuillets a été attaqué par les rongeurs.