Document d'archives : Registre des pétitions au maire de Luxeuil (1793-an VIII).<lb/><lb/>Registre des pétitions et certificats (an VIII-1813), et des...
Titre :
Registre des pétitions au maire de Luxeuil (1793-an VIII).<lb/><lb/>Registre des pétitions et certificats (an VIII-1813), et des lettres et arrêtés concernant les domaines nationaux et les émigrés (an IV-an VIII).
Cote :
311 Edepot 284
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable