. Comité national FAL et divers FAL 1 - . Divers FAL, 1951-1980 Manifeste de cargaison (1951). Suspension de droits de douane applicables à certaines marchandises destinées à l'aviation, 1956. Un article sur la facilitation du transport aérien, jan. 1965, 9 p. (non signé). Prise de vues photographiques et cinématographiques aériennes, décrets 54-118 du 21 jan. 1954 et 54-499 du 10 mai 1954. Factures visées par les consulats (à abroger), 1954-1955. Poste aérienne. a) documentation Air-France, 1956. b) correspondance, 1983. Carte passeport (lisible à la machine), 1976-1981. Circulation transfrontière pour l'aviation générale (avions privés, de tourisme), 1977-1980. Mesures de libéralisation. Avantages de circulation demandés par Air-Gabon pour les passagers de service, 1978. Correspondance DT/Aéroport de Paris au sujet de la simplification des billets d'avion. Point de droit, oct. 1974. Préparation d'un carnet national de l'étudiant, 1978. Application de l'annexe 9 (Facilitation), de la convention de Chicago, et des recommandations adaptées, 1980-1983. 2 - Comité national FAL 12 déc. 1977, étude de nouvelles cartes d'embarquement délivrées en Polynésie française. En août 1977, réunion du Comité FAL de Nlle Calédonie à Nouméa. Note diverses et correspondance, 1975-1978. Comité national FAL, PV de réunions : - 5 jan. 1972 - 2 fév. 1972 (restreint) - 8 fév. 1973 - 11 avril 1974 - 10 juillet 1974 - PV de réunions en 1975. - contrôle et surveillance exercés sur un aéroport, réponse de la Santé, de la Gendarmerie, de la Police, des Douanes, 1980-1981. - Suppression de la carte de débarquement sur les aéroports métropolitains pour les ressortissants des pays des communautés européennes, 1981-1982. . Documentation FAL Résumé des débats du 1er colloque sur la sûreté de l'aviation (Europe), Paris, 28 mai-1er juin 1979 (doc. OACI, bureau Europe). Quelques nominations, liste des membres. Réunion officieuse FAL à Mexico, 21-25 juin 1982, rapport final. Simprofrance (Comité français pour la simplification des procédures du commerce international), correspondance 1979-1982. Coût des mesures de sûreté dans les aéroports. Déclaration de la chambre de commerce internationale, 1978. Coordination des horaires et des capacités des aéroports, 1979. Contrôle d'immigration, 1978-1979. Cartes d'embarquement et de débarquement, 1975, 1978-1983. Affaires diverses (étiquetage des bagages, demandes de renseignement, stage d'un fonctionnaire tunisien en France), 1977-1982. Manifeste de passagers (supprimé en France). Note et correspondance, 1953-1983. Contrôle des hélicoptères aux frontières. Correspondance 1983.

19870042/17

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1949-1984)