Document d'archives : Buffa, subvention à Franche-Comté expansion par le Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations, procès-verbal,...
Titre :
Buffa, subvention à Franche-Comté expansion par le Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations, procès-verbal, convention d'objectifs, projet de statut, correspondance. Aménagement du territoire, aire urbaine Belfort, Héricourt, Montbéliard : charte, ordre du jour.
Cote :
2009W/10
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier