Document d'archives : Taxes foncières et taxes d'enlèvement des ordures ménagères TEOM, gestion : documents des avocats, courriers des entreprises,...
Titre :
Taxes foncières et taxes d'enlèvement des ordures ménagères TEOM, gestion : documents des avocats, courriers des entreprises, taxes foncières et TEOM (1993 à 1999).
Cote :
607 W 45
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Personnes :
Institutions :
Grands travaux de Marseille, SOGEA, société anonyme, Société auxiliaire de parcs Méditerranée, société, Société des parkings du Polygone, société, Zénith