Document d'archives : Délibération n°1896 - Personnel municipal. Agents des services administratifs. Reclassement.
Contenu :
Délibération (10 exemplaires), lettres.
Cote :
1D/5/2921
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier