Document d'archives : Préfecture de Vaucluse. Urbanisme et construction
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Urbanisme, aménagement des villes (1919-1964). Lotissements (1926-1964). Habitat privé : permis de construire (1955-1994). Logement (1941-1958). Reconstruction (1946-1963). Amélioration de l'habitat (1958-1970). Expropriations pour travaux communaux et urbanisme (1963-1990). Plans d'urbanisme, zones d'aménagement concerté, plans d'occupation des sols (1970-1992).
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1994
Cote :
FRAD084_11 M 60-85 ; 3 W 380-471 ; 4 W 8698-8841, 9355, 9378-9396 ; 132 W 8123-8127 ; 1028 W 160-177 ; 1064 W 1-59, 581-605 ; 1133 W 72-104 ; 1204 W 1-128 ; 1309 W 174-180 ; 1312 W 1-147 ; 1318 W 1-63 ; 1363 W 1-214 ; 1691 W 39
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'instruction des autorisations de lotissements a relevé dans l'Entre-deux-guerres de la 3e division de la préfecture (1er bureau) ; au lendemain de la seconde Guerre, ce même bureau, également chargé des travaux publics et du service automobile, reçut dans ses attributions les affaires liées à la reconstruction.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versements
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds communicable en application des délais prévus par le Code du patrimoine
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série M. Administration générale et économie du département (1800-1940), par R. Le Minor. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1972. XXXIV-227 p.
État des versements des archives contemporaines (répertoires de la série W classés par services versants). Base informatique avec liens hypertextes. Avignon, 2010-2012.
Références bibliographiques :
Bibliographie
Flauraud (V.), Avignon vingtième siècle. Avignon, 2009, 253 p. (avec bibliogr.)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
amélioration de l'habitat, habitat urbain, logement, lotissement, reconstruction, urbanisme, zone d'aménagement