Document d'archives : Budget de 1893 pour le culte musulman : projet
Contenu :
État comparatif avec le budget 1892, [1892].
Projet de budget 1893, état de développement, pour la justice musulmane et pour le culte musulman (extrait du projet de budget imprimé du ministère de la Justice, pp. 60-63).
Chapitre 13, personnel du culte musulman : état général de développement ; états de prévision, états de développement et états nominatifs du personnel au 30 juin 1891 pour les départements d'Alger, de Constantine et d'Oran ; états de prévision, états de développement et état nominatifs du personnel au 30 juin 1891 pour les divisions d'Alger, de Constantine et d'Oran ; compte de l'exercice 1890 ; délibération du Conseil supérieur de l'Algérie ; avis du Gouverneur général de l'Algérie.
Chapitre 14, matériel : états de prévision, états de développement et états des immeubles loués à des particuliers ou occupés pour le service du culte musulman dans les départements d'Alger (état des immeubles occupés manquant), de Constantine (contient uniquement l'état "néant" des immeubles loués) et d'Oran ; états de prévision, états de développement et états des immeubles loués à des particuliers ou occupés pour le service du culte musulman dans les divisions d'Alger, de Constantine et d'Oran ; compte de l'exercice 1890 ; délibération du Conseil supérieur de l'Algérie ; avis du Gouverneur général de l'Algérie.
Cote :
F/19/10935/B
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
Pièces 289 à 351