Document d'archives : Budget de 1893 pour le culte musulman : projet

Contenu :

État comparatif avec le budget 1892, [1892].
Projet de budget 1893, état de développement, pour la justice musulmane et pour le culte musulman (extrait du projet de budget imprimé du ministère de la Justice, pp. 60-63).
Chapitre 13, personnel du culte musulman : état général de développement ; états de prévision, états de développement et états nominatifs du personnel au 30 juin 1891 pour les départements d'Alger, de Constantine et d'Oran ; états de prévision, états de développement et état nominatifs du personnel au 30 juin 1891 pour les divisions d'Alger, de Constantine et d'Oran ; compte de l'exercice 1890 ; délibération du Conseil supérieur de l'Algérie ; avis du Gouverneur général de l'Algérie.
Chapitre 14, matériel : états de prévision, états de développement et états des immeubles loués à des particuliers ou occupés pour le service du culte musulman dans les départements d'Alger (état des immeubles occupés manquant), de Constantine (contient uniquement l'état "néant" des immeubles loués) et d'Oran ; états de prévision, états de développement et états des immeubles loués à des particuliers ou occupés pour le service du culte musulman dans les divisions d'Alger, de Constantine et d'Oran ; compte de l'exercice 1890 ; délibération du Conseil supérieur de l'Algérie ; avis du Gouverneur général de l'Algérie.

Cote :

F/19/10935/B

Inventaire d'archives :

Cultes. Culte musulman (1839-1905)

Description physique :

Importance matérielle :
Pièces 289 à 351

Lieux :

Algérie

Thèmes :

culte, islam

Type de document :

budget

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