Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : IMA : APD 2, 24/01/83 Demande de permis de construire, 8/05/81 Dossier de programme consultation des concepteurs, oct. 81 ...

Date : 1906 - 1987

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Titre :

IMA : APD 2, 24/01/83 Demande de permis de construire, 8/05/81 Dossier de programme consultation des concepteurs, oct. 81 Comptes-rendus de réunion de travaux, 1982 Plan de situation et repérage, 1981 Comptes rendu de réunion interministérielle, budget de fonctionnement de l'IMA, 1982 7 projets d'architecture Plans C. de PORTZAMPARC, 1982 Dossier général : permis de construire, présentation pré-programme, financement, APD + estimation, coûts IMA, 1983

Cote :

19890535/24

Inventaire d'archives :

Culture ; Direction du Patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1906-1987)

Thèmes :

architecture, bâtiment public, construction, hôpital, palais national, patrimoine culturel, protection du patrimoine, restauration

Type de document :

Fonctions :

contrôle technique, étude

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