Document d'archives : Brevets. 1612 - 1613
Contenu :
Informations complémentaires :
Brevets grossoyés, 259 brevets, quatrième liasse.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/II/215
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, 6 avril 1605 - décembre 1614 (étude II)
Description physique :
Importance matérielle :
Document détérioré.