Document d'archives : Versement 1048 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de construction et aménagement de bâtiments et équipements, de réfection d'édifices religieux, dans les communes relevant du champ de la sous-préfecture (1940-1982). Budgets communaux (1979-1977). Syndicats intercommunaux : budgets, emprunts, marchés publics (1953-1975). Programme du fonds scolaire départemental (1969-1974).
Cote :
1048 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Sous-préfecture de Bergerac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 9 juin 1982
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,20
Institutions :
Thèmes :
arrondissement, commune, finances communales, édifice cultuel, éducation, équipement collectif, établissement public de coopération intercommunale