Document d'archives : 1761-an X

Contenu :

Description détaillée
Bertrand. — 1. Déclaration faite au District du Puy, Haute-Loire, par Barthélemy Bertrand, chartreux, de son intention de se retirer à Castres (29 juillet 1791. Cachet du District). — 2. Option pour la vie commune faite à Castres par Georges Médard Bertrand qui fixe son domicile à Lagrasse, Aude (26 août 1791). — 3-4. Certificat de vie délivré par la municipalité de Castres à Jeanne Bertrand, dame noire (1er messidor an VIII). — 5. Serment de fidélité à la Constitution (17 pluviôse an IX). — 6. Acte de baptême de Jeanne Bertrand, née à Castres en 1731 ; le parrain fut Jacques Rion, marchand orfèvre. — 7. Serment de Louis Bertrand, curé de Saint-Julien-du-Puy (let octobre 1792). — 8. Abdication de ses fonctions sacerdotales (23 germinal an II). — 9. Nouveau serment (29 fructidor an V). — 10. Certificat de vie et de résidence à Saint-Julien-du-Puy (4 messidor an VI). — 11-12. Attestation par le canton de Lautrec que ledit Bertrand n'a pas abdiqué ses fonctions et n'a cessé de les remplir jusqu'à leur suppression (18). — 13. Affirmation de non rétractation des serments (23). — 14. Certificat relatif au paiement de son traitement (28). — 15. Acte de baptême de Louis Bertrand, fils de Barthélemy, maître de pension, né à Castres en 1764 (cachet de l'évêque de Castres, de Barral). — 16. Inventaire des pièces ci-dessus.
17. Déclaration faite à Boissezon par Louis Bertrand, ancien vicaire de Noailhac, de son intention de profiter de l'amnistie (19 prairial an X). — 18-19. Serment du vicaire de Saint-Germier, Bertrand (10 juillet 1791) et lettre à ce sujet (11). — 20. Autre lettre de Bertrand sollicitant un poste dans la même région (15).
Bés. — 21. Fixation de domicile dans le district de Gaillac, faite à Montauban par Marie-Jeanne Bès, ursuline de cette ville (25 août 1793). — 22. Déclaration de témoins pour tenir lieu de l'acte de baptême de cette personne, née à Penne en 1753 (11 frimaire an III).
Besse. — 23. Avis donné par le maire de Lugan que le curé [Raimond] Besse n'a pas prêté serment (27 février 1791).
Bez. — 24. Fixation de domicile à Rabastens, faite devant le District de Rieux par Antoine Bez, augustin du couvent de Marquefave (16 juillet 1771). — 25. Passeport délivré par la municipalité de Marquefave (17). — 26-27. Requête de Bez afin qu'un commissaire soit délégué pour recevoir son serment, vu l'état de sa santé ; certificat médical (Rabastens, 1er septembre 1792). — 28. Certificat de démence (22 germinal an II). — 29. Attestation par la municipalité de Marquefave qu'Antoine Bez a fait partie du couvent des Augustins de ce lieu (19 messidor an VI). — 30. Certificats de vie et de résidence à Rabastens (22), — 31-32. De paiements de pension (23), — 33-34. De soins médicaux. — 35-36. Acte de baptême d'Antoine Bez, né à Rabastens en 1749. — 37. Inventaire des pièces ci-dessus. — 38. Déclaration des frères Bez d'après laquelle Antoine n'a pas été privé de sa pension ni n'a recueilli de succession (27 vendémiaire an VII).
Binnac. — 39. Requête d'Antoine Binnac, prébendier du chapitre de Lavaur, au sujet de la fixation de sa pension (7 janvier 1791). — 40-42. Inventaire et vente de mobilier (27 frimaire-26 floréal an II). — 43. Réclamation de divers objets par une personne qui fut à son service ; il est dit que Binnac est décédé en réclusion à la Chartreuse ; arrêté du district de Lavaur prescrivant la justification de la propriété desdits meubles (13 floréal an III).
Birbal. — 44. Ordre du ministre de la Police de placer sons la surveillance de la municipalité de Castanet Guillaume Birbal, déporté, qui a promis fidélité à la Constitution (19 floréal an IX).
Birbé. — 45. Déclaration faite devant la municipalité de Castres par Antoine Birbé qu'il a l'intention d'exercer le culte dans cette commune (7 thermidor an III).
Birbés. — 46. Extrait (imprimé) de la prestation de serment de [Jean-Pierre] Birbés, curé de Saint-Pierre-de-Fronze et de ses annexes d'Aussillon et de Saint-Hilaire (7 juillet 1791). — 47. Arrêté du département d'après lequel le traitement de Birbés sera payé par avance tous les trois mois (19 juillet 1792). — 48. Requête du même prêtre réclamant un supplément de traitement et décision du département lui donnant satisfaction (10 avril 1793). — 49. Lettre de la municipalité d'Aussillon exposant que si Jean-Pierre Birbés n'a pas été envoyé à Castres, conformément à un arrêté du représentant Bô c'est à cause de ses infirmités (1er messidor an II).

Cote :

L 602

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 49 pièces, dont une imprimée, 2 cachets.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Administration centrale du département

Liens