Document d'archives : Dossiers administratifs des associations créées et autorisées avant janvier 1881 (classement par commune).
Contenu :
A compter du 1er janvier 1881, la préfecture tient un registre d'ordre des associations autorisées. Le registre recense, par date d'autorisation et sans numéro d'ordre, les associations autorisées de janvier 1876 à décembre 1880.
Cote :
4M169-173
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
association, association cultuelle, association de chasse, association de pêche, association reconnue d'utilité publique, association sportive, autorisation, contrôle, police administrative, société savante