Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0304 demandé par M. BELLONI Philippe et Mme BRINGAUD Hélène, 1387 avenue du Père-Soulas. PC 34172 05 V0305 demandé par Agence Inter Foncier, 31 rue de l'Aiguillerie. PC 34172 05 V0306 demandé par M. OLRY Yvon, 16 rue Emmanuel-Hedon. PC 34172 05 V0307 demandé par Indivision VIALA, 1723 avenue Villeneuve-d’Angoulême. PC 34172 05 V0308 demandé par Société Civile Immobilière Boqueraux Quartier Planes, 12 boulevard Berthelot.
Cote :
834 W 98
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Personnes :
BELLONI, Philippe, BONNICEL, Robert, BRINGAUD, Hélène, FOUQUET, Nathanael, GARCIA, Antoine, NARJOT, Christian, OLRY, Yvon