Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0304 demandé par M. BELLONI Philippe et Mme BRINGAUD Hélène, 1387 avenue du Père-Soulas. PC 34172 05 V0305 demandé par Agence Inter Foncier, 31 rue de l'Aiguillerie. PC 34172 05 V0306 demandé par M. OLRY Yvon, 16 rue Emmanuel-Hedon. PC 34172 05 V0307 demandé par Indivision VIALA, 1723 avenue Villeneuve-d’Angoulême. PC 34172 05 V0308 demandé par Société Civile Immobilière Boqueraux Quartier Planes, 12 boulevard Berthelot.

Cote :

834 W 98

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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