Document d'archives : Enregistrement. - Généralités : instructions, correspondance, procès-verbal d'ouverture de courrier (an III-1872). Actes soumis à...
Titre :
Enregistrement. - Généralités : instructions, correspondance, procès-verbal d'ouverture de courrier (an III-1872). Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (an IX-an XIV, 1815, 1831-1836), instructions pour leur envoi (1807-1811)é [ 67]. Actes judiciaires : correspondance (an III-1809). Vérification des caisses du receveur : procès-verbaux, correspondance (an III-1826).
Contenu :
Contiennent également rappel d'envoi des états de décès. Voir à ce sujet la cote E 2.
Cote :
EDEP027/3G4
Inventaire d'archives :
E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1585-1962)