Document d'archives : Facultés Assemblées, composition des assemblées de faculté fixée par l'art. 19 du décret du 28 décembre 1885 modifié par décret...
Titre :
Facultés Assemblées, composition des assemblées de faculté fixée par l'art. 19 du décret du 28 décembre 1885 modifié par décret du 10 février 1964. Enquête effectuée auprès des facultés sur la composition de leurs assemblées. Réponses à la circulaire du 25 janvier 1963. Nomination d'un second assesseur auprès des doyens. Enquête effectuée auprès des facultés de 1961 à 1968. Dossier de principe, documents préparatoires au décret du 26 décembre 1968
Cote :
19770496/20
Personnes :
Dausset, Jean, bernard, jean (1907-2006), debré, robert (1882-1978)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
action sociale, budget, centre hospitalier universitaire, enquête, enseignement français à l'étranger, enseignement supérieur, faculté, formation continue, grande école, liste électorale, médecine, médecine spécialisée, personnel, réforme de l'enseignement, santé, élection, équipement, établissement d'enseignement
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, documentation, dossier de candidature, enquête, liste nominative, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, rapport
Fonctions :
action gouvernementale, conseil, gestion du personnel, relations internationales, réglementation