Document d'archives : Elections des députés en exécution de la loi du 29 juin et de l'ordonnance du 11 octobre 1820 : instructions et correspondance ;...
Titre :
Elections des députés en exécution de la loi du 29 juin et de l'ordonnance du 11 octobre 1820 : instructions et correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (novembre 1820) ; députés élus : Gazan, de Roncherolles, Bidault-Prétavoine, Dupont-de-l'Eure, de La Pasture, Lizot et de Vatimesnil.
Cote :
3 M 135
Inventaire d'archives :
Personnes :
Bidault-Pretavoine, député, Dupont-de-l'Eure (Jacques-Charles), député, Gazan (Charles), député, La Pasture (de), député, Lefebvre-de-Vatimesnil (Pierre-Henri), député, Lizot, député, Roncherolles (Anne-Charles de), député
Thèmes :
Commerce, Restauration (seconde), Santé, administration préfectorale, agriculture, droits d'usage forestiers, députés (élections), hygiène, industrie, police, police économique, population, syndicat professionnel, tourisme, élection, élections, élections, législatives