Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres de BOISSY-SAINT-LEGER ; mémoires sur la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER ;...

Date : 1599 - 1781

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Titre :

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres de BOISSY-SAINT-LEGER ; mémoires sur la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER ; mémoires du chapitre de SAINT-MAUR-DES-FOSSES, pour le dénombrement de la terre de BOISSY-SAINT-LEGER [cette seigneurie avait été vendue, en 1599, par les religieux à M. de HARLAY de SANCY, à la charge de la tenir d'eux en plein fief, foi et hommage] ; déclaration censuelle des terres possédées par la cure de BOISSY-SAINT-LEGER.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

A/1252

Inventaire d'archives :

A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Informations sur le producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

MAISON DE MONSIEUR

Lieux :

Thèmes :

16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, droits seigneuriaux, ministre du culte, seigneurie

Type de document :

Papier, déclaration féodale

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