Document d'archives : Élections politiques.

Contenu :

Présentation du contenu
Nomination de conseillers pour le suivi des réclamations liées à la confection des listes électorale (5 janvier 1846) ;
Procès-verbal de nomination du maire et des adjoints (15 août 1848).

Cote :

1354 E DEPOT 5

Inventaire d'archives :

Archives communales de Melgven

Conditions d'accès :

Communicabilité
Le procès-verbal de nomination de 1848 est incommunicable pour mauvais état.
Mauvais état constaté en
2011
Commentaire sur la communicabilité
Le procès-verbal de nomination de 1848 est incommunicable pour mauvais état.

Observations :

Commentaire
Articles trouvés dans un carton de vrac à Quimper en décembre 2010.

Archives départementales du Finistère

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