Document d'archives : 04/06/2004
Contenu :
1-10 : V.R.P. (Voyageurs, Représentants, Placiers) : dossiers de demande de carte d'identité professionnelle n° 633-3556 (1964-2004) ; 11 : V.R.P. (Voyageurs, Représentants, Placiers) : registre (1958-2004) ; fiches alphabétiques des VRP en activité entre 2000 et 2004 ; textes abrogeant la carte d'identité professionnelle de VPR (2004)
Cote :
2354W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau de la Réglementation et des Elections
Status du Service Versant : Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de la Réglementation et des Elections
Secteur Versant : Bureau de la Réglementation et des Elections
Status du Service Versant : Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de la Réglementation et des Elections
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 11
132
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 07/06/2004