Délibérations : pour l'élection de François-Ignace de Benoît, comme primicier (11 mai 1693, f° 1) ; - enregistrant la visite faite par l'archevêque au nouveau primicier (16 mai 1693, f° 2) ; - pour l'élection d'Antoine Ruffy et de Jean-Gilles Barthélémy, comme députés de la maison de ville (1er juillet 1693, f° 3); - pour le règlement des droits à payer par les docteurs et par les agrégés et portant que, ceux qui voudront passer docteurs ès droits et agrégés paieront au chancelier, six livres 12 sous grosse monnaie, au primicier et régents aux lois et à chacun d'eux étant mariés, 50 livres semblables et 49 livres 12 sous, étant prêtres ou non mariés, à chacun des docteurs ès-droils agrégés mariés, 25 livres et à chacun des docteurs ès droits agrégés, prêtres ou non mariés 24 livres 16 sous, à la masse de l'Université, 31 livres et au secrétaire 50 livres, non compris 3 écus pour les lettres de docteur, 12 livres pour le droit du promoteur, 3 livres pour le droit du présentateur, 5 livres 14 sous au secrétaire de l'archevêque, 3 livres pour les six docteurs assistant à leur présentation, 27 livres pour les petits droits des jeunes docteurs ès droits agrégés, 3 livres à partager, entre les deux argumentants, 10 sous au sacristain de Notre-Dame, 3 livres 10 sous aux estaffiers du chancelier, 15 sous à l'imprimeur de l'Université, 15 sous pour les haubois du primicier (7 mai 1694, f° 8) ; - pour le règlement des droits dus par les fils des docteurs agrégés pour leur agrégation portant qu'ils paieront 18 livres au chancelier, 7 livres 18 sous à chacun des docteurs ès-droils agrégés mariés, 7 livres 14 sous aux prêtres ou non mariés, et tous les autres droits accoutumés (7 mai 1694, f° 9) ; - fixant à 4 écus-les droits de maîtres ès arts en philosophie (7 mai 1694, f° 9) ; - pour l'élection de Jean-Baptiste de Blanchetty, seigneur de la Molle, comme primicier (30 mai 1694, f° 11). - Délibérations prises pendant ledit primicériat (1694-1695, f° 12) ; - pour la concession du greffe de Monteux au sieur Paget (22 juillet 1694, f° 18) ; - pour la cession d'une classe au P. Barbat, pour l'enseignement de la philosophie quatre heures chaque jour (23 décembre 1694, f° 24) ; - accordant au couvent de Saint-Eutrope la permission d'appuyer une construction sur les bâtiments de l'Université (23 décembre 1694, f° 25) ; - pour l'élection des sieurs d'Honoraty, Ruffy et Barbier, comme régents (26 mars 1695, f° 29) ; - pour l'élection de Philippe de Tulle, chanoine, comme primicier (23 mai 1695, f° 33) - Délibérations prises pendant son primicériat (1635-1696, f° 34) ; - enregistrant une lettre du primicier au chancelier de France, et un mémoire réfutant les attaques de l'Université de Besançon, prétendant que les privilèges de celle d'Avignon avaient été révoqués (f° 38) ; - pour le règlement de l'étude du droit canonique et civil à la suite des édits royaux publiés en France, et portant qu'à l'avenir, ceux qui voudront étudier en droit canonique ou civil seront admis lorsqu'ils seront entrés dans leur dix-septième année et pourront être reçus avocats au bout de deux ans et après avoir passé le baccalauréat et la licence, et que ceux y entrant à vingt-cinq ans, pourront être admis à y étudier six mois seulement et, après avoir subi les examens et soutenu les thèses, obtenir les grades de bachelier et licencié dans l'intervalle de trois mois en trois mois (7 novembre 1695, f° 46) ; - pour l'agrégation ès droits d'Esprit Levieux (8 mars 1696, f° 47) ; - pour l'élection de Paul de Salvador, comme primicier (11 juin 1696) - Délibérations prises sous son primicériat (1696-1697, f° 53) ; - pour la création d'un amphithéâtre " de bois avec la table pour servir aux anatomies ", selon la demande de M de la Font, régent ordinaire de la faculté de médecine (3 juillet 1696, f° 56) ; - pour l'agrégation en médecine de Jean-Baptiste Gastaldy, de Sisteron, docteur en médecine de l'Université d'Aix (21 septembre 1696, f° 60) ; - concernant le repas que les agrégés de médecine sont obligés d'offrir au primicier, aux docteurs agrégés en médecine et au secrétaire de l'Université (22 avril 1697, f° 67) ; - pour l'élection de Michel de Benoît, comme primicier (27 mai 1697, f° 77). - Délibérations prises sous son primicériat (1697-1698, f° 78) ; - demandant que, pour remédier aux abus commis à la réception des maîtres ès arts, un magistrat et des médecins assisteront à l'examen pour juger là capacité des aspirants (12 juillet 1697, f° 78) ; - enregistrant la visite du collège Saint-Michel (18 juillet 1697, f° 80) ; - pour le classement et l'inventaire des archives de l'Université, par le sieur Bernard, chanoine de la métropole (17 mars 1698, f° 87) ; - pour placer sur une plaque de marbre, dans une des salles de l'Université, une inscription commémorative de la confirmation, par le roi, des privilèges de l'Université (30 avril 1698, f° 96) ; - pour l'élection de Gilles de Benoit comme régent des Instituts (9mai 1698, f° 98) ;- enregistrant l'arrêt du conseil du roi, du 29 janvier 1698, et les lettres patentes du roi, d'avril 1698, par lesquelles après avoir constaté " que ladite Université est remplie de grand nombre de professeurs pour toutes les sciences, lesquels estant gagés et entretenus enseignent gratuitement et sont toujours choisis entre les plus savans hommes du monde, que Oldradus, Paulus Castrensis, Ripa, Alciatus, Emilius Ferretus et Cujacius y ont professé publiquement ", le roi confirme les privilèges accordés par ses prédécesseurs et déclare que les primicier, docteurs, suppôts, gradués et écoliers de l'Université d'Avignon, seront reçus et admis dans toutes les Universités du royaume pourvu qu'ils soient naturels français ou natifs de la ville d'Avignon et du Comtat-Venaissin (13 mai 1698, f° 100) ; - enregistrant le récit de la cérémonie ayant eu lieu, dans l'église Saint-Didier, à la messe chantée " avec une musique et simphonie où l'on chanta un motel à la gloire du pape et du roi, dont les paroles avoient été composées par M. Guintrandy, docteur ès droits" (15 mai 1698, f° 108) ; - pour l'élection de Jean-François d'Honoraty, seigneur de Jonquerettes, comme primicier (19 mai 1698, f° 106). - Délibérations prises pendant son primicériat (1698-1699, f° 107) ; - pour réformer les règlements sur les droits à payer pour les grades de bachelier, de licencié et de docteur (16 juillet 1698, f° 113) ; - accordant aux régents de médecine, l'autorisation de porter le chaperon (26 août 1698, f° 119) ; - pour l'élection de François-Camille Crozet, comme primicier (17 juin 1699, f° 133). - Délibérations prises pendant son primicériat (1699-1700, f° 134) ; - prescrivant les réjouissances pour la promotion de Mgr Delphini, nonce en France au cardinalat (27 septembre 1699, f° 137) ; - enregistrant le procès-verbal desdites réjouissances, comprenant une messe " pendant laquelle il y a eu toujours une très grosse musique à deux chœurs, où il y avoit tous les plus habiles musiciens de la ville, quantité de violons, les trompettes et deux cornets, " (6 décembre 1699, f° 138) ; - enregistrant le procès-verbal de la réception de Mgr Delphini dans la classe des lois à l'Université (24 février 1700, f° 140) ; - pour la création d'une régence de droit français (24 février 1700, f° 141) ; - pour la nomination de Jérôme Folard, régent de droit civil, à cette régence (24 février 1700, f° 142) ; - pour l'élection de Pierre de Tulle, comme primicier (31 mai 1700, f° 146). - Délibérations prises pendant son primicériat (1700-1701, f° 147) ; - enregistrant la déclaration du roi, du 20 janvier 1700, concernant les études de droit (15 octobre 1700, f° 149) ; - enregistrant le procès-verbal de la visite faite par Philippe de Tulle, primicier, aux ducs de Bourgogne et de Berry, à leur passage à Avignon (23 mars 1701, f° 151) ; - pour la correction de thèses de théologie présentées à l'Université par les RR. PP. Dominicains et sur lesquelles ils avoient placé la faculté de théologie avant celle de droit, " quoique la faculté de jurisprudence soit en droit et possession de précéder toutes les autres tant à cause de son ancienneté que par plusieurs autres raisons connues de tout le monde " (18 avril 1701, f° 153) ; - pour l'élection de François de Garcin, comme primicier (16 mai 1701, f° 156). - Délibérations prises pendant son primicériat (1701-1702, f° 157) ; - pour l'élection de François-Camille Crozet et Balthazar Ruffy, comme députés à la maison de ville (27 juin 1701, f° 157) ; - décidant que les droits des grades se paieront en monnaie du roi (27 juin 1701, f° 158) ; - portant que, conformément au règlement royal concernant les études du droit, les leçons ordinaires cesseront depuis le premier août jusqu'au douze novembre, que les actes de bachelier et licencié concernant les mineurs de 25 ans, seront continués depuis le 1er avril jusqu'au 7 septembre (1er août 1701, f° 159) ; - enregistrant un mémoire pour l'Université sur l'exemption et l'immunité des gabelles et autres impositions (12 avril 1702, f° 163) ; - enregistrant un projet d'économies sur les dépenses publiques de la maison commune (29 mai 1702, f° 167) ; - pour l'élection de Paul de Salvador, auditeur de rote, comme primicier, pour la seconde fois (5 juin 1702, f° 168). - Délibérations prises pendant son primicériat, (1702-1703, f° 170) ; - pour l'élection de Jean-Baptiste Gastaldy, comme régent de médecine (3 avril 1703, f° 171) ; - pour l'élection de Michel de Benoît, comme primicier pour la seconde fois (28 mai 1703, f° 173). - Délibérations prises pendant son primicériat (1703-1704, f° 174) ; - privant des droits de procession ceux qui n'y assisteront pas sans excuse légitime et prescrivant que les cierges portés seront de cire blanche et d'un poids honnête (26 juin 1703, f° 174) ; - pour l'élection de Joseph de Sarrepuy, comme régent d'anatomie (11 août 1703, f° 175) ; - enregistrant une lettre de M. de Pontchartrain, chancelier, à M. de Baville, intendant du Languedoc, au sujet des gradués de l'Université d'Orange, déclarant qu'ils doivent être considérés comme venant d'une Université étrangère, et qu'il faut prendre toutes sortes de précautions " pour arrester un aussy grand abus que celuy de recevoir advocats dans les parlements et dans les autres sièges du royaume, des gradués d'une Université telle que celle d'Orange, où il y a ny estude ny leçon publique " (13 octobre 1702, f° 175) ; - enregistrant une lettre de Léopold, duc de Lorraine, au pape, lui promettant tous les égards, dans ses États, pour les licenciés de l'Université d'Avignon, et lui demandant les mêmes égards pour son Université de Pont-à-Mousson (4 janvier 1703, f° 176) ;- enregistrant la visite du collège de Saint-Michel (6 février 1704, f° 176) ; - pour l'élection de François de Tulle, comme primicier pour la seconde fois (12 mai 1704, f° 178). - Délibérations prises pendant son primicériat (1704-1705, f° 181) ; - pour l'application de l'édit royal contre les empiriques (10 mars 1705, f° 181) ; - pour donner la coadjutorerie de la régence des Instituts à Gabriel-Louis de Benoît (25 mai 1705, f° 184) ; pour l'élection de Louis de Garcin, capiscol de l'église Saint-Didier, comme primicier pour la seconde fois (1er juin 1705, f° 186). - Délibérations prises pendant son primicériat (1705-1706, f° 187) ; - pour la prorogation de la régence en médecine pour Jean-Baptiste Gastaldy, sur la proposition du primicier déclarant " qu'il fallait conserver le nombre considérable d'écoliers qui étudioient sous ledit sieur Gastaldy et mesme mettre tout en usage pour le faire augmenter, que le seul expédient qu'il y avoit estoit de faire la prorogation dudiot sieur Gaslaldy qui oultre son savoir et son habileté, avoit des adresses merveilleuses pour s'attirer les écoliers et les conserver " (9 mars 1706, f° 191) ; - pour l'élection de Dominique de Tache, prévôt de l'Isle, comme primicier (24 mai 1706, f° 193). - Délibérations prises pendant son primicériat (1706-1707, f° 194) ; - pour l'élection de Guillaume Teste, comme régent de droit français (2 juillet 1706, f° 195) ; -pour l'élection du sieur Bellon, confiseur, pour député de l'entrée du vin (30 octobre 1706, f° 198) ; - pour l'élection des régents en droit sur l'invitation du primicier, représentant aux docteurs agrégés, " les soins qu'on prenoit autres fois, dans cette Université, pour avoir d'habiles professeurs, ceux qui vivoient dans ce temps heureux où l'Université d'Avignon estoit regardée comme la source des sciences et où l'on accouroit de toutes parts pour écouter ses professeurs qui estoient respectés comme les oracles du monde, jusques là que les rois demandoient, comme une grâce singulière, aux souverains pontifes, de leur donner un des professeurs de cette Université pour enseigner le droit dans le royaume " (18 mars 1707, f°200) ; - enregistrant un mémoire des étudiants du collège du Roure et d'Annecy, demandant à suivre les cours de l'Université (10 mai 1707, f° 202) ; - enregistrant un règlement d'Antoine Banchieri, vice-légat d'Avignon, au sujet de la modération des dépenses de ladite ville (11 mai 1706, f° 205) ; - enregistrant une autre ordonnance d'Antoine Banchieri, pour l'administration de la ville d'Avignon (11 juin 1706, f° 210) ; - enregistrant une ordonnance du vice-légat pour différer l'élection du primicier (10 juin 1707, f° 222) ; - pour l'élection de Gilles Barbier, comme doyen de la faculté de théologie (14 juin 1707, f° 222) ; - pour l'élection de Balthazar de Ruffy, professeur en droit civil, comme primicier (16 juin 1707, f° 223). - Délibérations prises pendant son primicériat (1707-1708, f° 224) ; - enregistrant les visites faites par le primicier au vice-légat et à l'archevêque (17 juin 1707, f° 227) ; - pour augmenter les honoraires des régents des Instituts et du droit français jusques à 100 livres grosse monnaie pour chacun (18 juillet 1707, f° 228) ; - au sujet des sommes excessives que l'Université d'Aix prétendait exiger des gradués d'Avignon pour l'enregistrement de leurs lettres (28 février 1708, f°232) ; au sujet des étudiants du collège du Roure et d'Annecy qu'on voulait faire étudier aux Jésuites contre tous les privilèges de l'Université (28 février 1708, f° 234) ; enregistrant les divers décrets de la congrégation De propaganda fide, au sujet des collèges d'Annecy et du Roure (f° 237) ; - pour l'élection de Pierre-François de Ribiers, comme primicier (28 mai 1708, f° 240) ; - pour l'élection du R. P. Barbat, dominicain, comme régent de la faculté de théologie (29 mai 1708, f° 240). - Délibérations prises pendant le primicériat de François de Ribiers (1708-1709, f° 241) ; - pour la réparation de la classe de médecine (14 juin 1708, f° 245) ; - enregistrant un mémoire de J. Gastaldy pour l'urgence de cette réparation (f° 244) ; - autorisant le primicier à emprunter 400 écus pour la reconstruction de la classe de médecine et autres dépenses (9 juillet 1708, f° 245) ; - pour poursuivre la construction de cette classe (10 septembre 1708, f° 250) ; - enregistrant un mémoire présenté au primicier par les collèges d'Annecy et du Roure, au sujet des étudiants de ces collèges allant suivre les cours des P. Jésuites, malgré les privilèges de l'Université (3 octobre 1708, f° 252), - pour l'élection de Michel de Benoît, auditeur de rote, comme primicier (20 mai 1700, f° 256). - Délibérations prises pendant son primicériat (1709-1710, f° 257) ; - pour l'élection du R. P. Derieux, comme doyen de la faculté de théologie (21 mai 1709, f° 258) ; - enregistrant un arrêt du conseil d'Etat, du 5 janvier 1709, rendu en faveur de l'Université d'Avignon contre celle d'Aix, pour les droits d'enregistrement des gradués (27juillet 1709, f° 263) ; - pour l'élection de MM. Ruffy, Benoît de Crivelli et Garcin, comme régents en droit (8 avril 1710, f° 270) ; - pour l'élection de Pierre de Tulle, chanoine de l'église de Saint-Agricol, comme primicier 9 juin 1710, f°273). - Délibérations prises pendant son primicériat (1710-1711, f° 276) ;- pour l'élection de Balthazar Ruffy et Joseph Garnier, comme députés à la maison de ville (26 juin 1710, f° 278) ; - pour les réparations aux bâtiments de l'Université (9 octobre 1710, f°281) ; - enregistrant la visite faite par le primicier à Mgr Joseph de Guyon, évêque de Cavaillon, originaire d'Avignon (13 novembre 1710, f° 281) ; - pour l'emprunt de 400 écus, pour les réparations à faire aux bâtiments de l'Université (9 décembre 1710, f° 284) ; - pour l'élection de Joseph François de Genès, êvêque de Vaison comme primicier (25 mai 1711, f° 289). - Délibérations prises pendant son primicériat (1711-1712, f° 291) ; - pour l'élection du P. Bourges, Garnie, comme régent de la faculté de théologie (26 mai 1711, f° 291) ; - concernant le jardin botanique et son établissement à Champfleury (21 décembre 1711, f° 296 ; - pour la nomination à la régence de médecine et botanique de J. Gastaldy (19 mars 1712, f° 299) ; - pour l'élection de Michel-Dominique de Garcin, capiscol de l'église Saint-Didier, comme primicier (16 mai 1712, f° 302). - Délibérations prises pendant son primicériat (1712-1713, f° 303) ; - pour la députation de Gilles de Benoît, recteur de l'Université, François de Tulle, Balthazar Ruffy et Joseph de Garcin, pour l'organisation du jardin botanique à Champfleury (18 juin 1712, f° 304) ; - pour l'élection de MM. d'Honoraty, de la Verne, de Garcin et de Ribiers, comme régents du droit civil et canon (15 mars 1713, f° 314); - pour l'élection de Philippe de Tulle, comme primicier (5 juin 1713, f° 317). - Délibérations prises pendant son primicériat (1713-1714, f° 318) ; - pour dresser un inventaire des archives de l'Université (14 décembre 1713, f° 321) ; - pour l'élection de MM. de Genès, Pierre de Tulle, de la Verne et Joseph de Garcin, comme députés (14 mai 1714, f° 328) ; -pour l'élection de François-Camille de Crozet, comme primicier (21 mai 1714, f° 329). - Délibérations prises pendant son primicériat (1714-1715, f° 330) ; - pour l'élection du P Barbat, comme doyen et régent de la faculté de théologie (22 mai 1714, f° 331) ; - prescrivant que les droits de l'agrégation se paieront en grosse monnaie (13 novembre 1714, f° 336) ; - pour l'élection de Joseph-Dominique de Garcin, comme primicier (10 juin 1715, f° 344). - Délibérations prises pendant son primicériat (1715-1716, f° 346) ; - pour l'élection de Gabriel Derieux, comme régent de la faculté de théologie (11 juin 1715, f° 346) ; - pour l'élection de MM. Dominique de Garcin, primicier, Balthazar Ruffy, Esprit Provençal et Joseph de Crivelly, comme régent, en droit civil et canon (20 mars 1716, f° 348) ; - enregistrant un ordre du primicier à un chef d'une troupe de comédiens, de considérer le sieur Chapuis, comme abbé des escoliers, et de le laisser entrer et sortir librement dans la salle pendant la représentation, ainsi que six étudiants, munis d'une autorisation portant le nom du primicier (28 mars 1716, f° 362) ; - pour l'élection de Balthazar, Frédéric de Ruffy, comme primicier (1er juin 1716, f° 363). - Délibérations prises pendant son primicériat (1716-1717, f° 364) ; - pour des réparations aux bâtiments (4 mars 1717, f° 368) ; - pour l'examen de Jean-Louis Fornery, comme greffier de la cour des appellations de Carpentras (1er avril 1717, f° 369) ; -pour l'élection de François de Tulle, comme primicier pour la troisième fois (17 mai 1717, f° 373). - Délibérations prises pendant son primicériat (1717-1718, f° 375) ; - pour le règlement à imposer au sieur Malard, imprimeur de l'Université (4 août 1717, f° 376) ; - pour la réception à l'agrégation en droit de Claude-Ignace Poulle (2 décembre 1717, f° 382) ; - pour l'élection de Joseph Brun, comme régent de médecine (1er avril 1718, f° 384) ; - pour l'élection de Joachim de la Verne, comme primicier (6 juin 1718, f° 388), etc.