Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : (77) SEINE ET MARNE ARBONNE AVON BAGNEUX sur LOING BARBIZON BOIS-le-ROI BOISSIE-le-ROI BOURRON-MARLOTTE ...

Date : 1925 - 1979

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Titre :

(77) SEINE ET MARNE ARBONNE AVON BAGNEUX sur LOING BARBIZON BOIS-le-ROI BOISSIE-le-ROI BOURRON-MARLOTTE BRAY-sur-SEINE BRIE COMTE ROBERT BROU-sur-CHANTEREINE

Contenu :

NOM DE LA COMMUNE	TYPE DE DOCUMENT	DATE D'APPROBATION OU D'HOMOLOGATION	DATES EXTRÊMES DES DOSSIERS
ARBONNE	Plan
AVON	P.U. Détail "Terres Vagues"	1961
BAGNEUX sur LOING	Plan	1954
BARBIZON	Plan	1954
BOIS-le-ROI	Plans + Divers	1950-1961
BOISSIE-le-ROI	Divers	1961-1962
BOURRON - MARLOTTE	P.R.A.	1945-1954
PER	30.6.1948
Plans
BRAY-sur-SEINE	Divers	1950-1961
P.U. Détail	1962
Plans
BRIE COMTE ROBERT	Divers	1945-1960
P.U. Détail	1961-1962
Plans
BROU-sur-CHANTEREINE	PER	22.12.1948
P.R.A.	A. 22.3.1949	1944-1949

Cote :

19820159/145

Inventaire d'archives :

Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et...

Thèmes :

commune, document d'urbanisme, photographie, reconstruction, urbanisme

Type de document :

document photographique, plan d'urbanisme, plan local d'urbanisme

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