Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : affouages (1874-1938) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1936-1938) ; location...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : affouages (1874-1938) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1936-1938) ; location et réglementation de la chasse (1872-1920) ; partage des communaux (an IX) ; usurpation d'un terrain communal par le sieur Tallard (1811-1812) ; acquisitions de terrains et bâtiments (1867-1900) ; vente de noix et noyers (1872-1932) ; location d'une carrière communale (1897) ; vente de pierres entourant le puits de Pesselières (1927) Vaine pâture (1868-1891)
Cote :
2 O 3602