Document d'archives : Fonds forestier national : demandes de subventions, fiches d'enquêtes, ordres de versement (classement alphabétique par commune...
Titre :
Fonds forestier national : demandes de subventions, fiches d'enquêtes, ordres de versement (classement alphabétique par commune puis chronologique par année). Communes de Saint-Symphorien (1949-1962), Saint-Usage (1947-1968), Saint-Victor-sur-Ouche (1948-1964), Sainte-Sabine (1971), Sainte-Colombe-sur-Seine (1950-1963) ; Sainte-Marie-la-Blanche (1955), Sainte-Marie-sur-Ouche (1953-1962), Salives (1950-1951), Salmaise (1947-1964), Samerey (1950-1963), Santenay (1953-1964), Saulieu (1952-1965), Saulon-la-Chapelle (1953-1962), Saulon-la-Rue (1949), Saulx-le-Duc (1953-1965).
Cote :
1697 W 31
Inventaire d'archives :
1697 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)