Document d'archives : 122 W 1-8
Contenu :
Présentation du contenu
122 W 1-8 : Comptes de gestion 1968
- 1-6 : collectivités territoriales
- 7 : Chambre d'agriculture, établissements publics d'enseignement
- 8 : organismes de sécurité sociale
Cote :
122 W 1-8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Trésorerie générale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 mai 1976
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement repris en 2018
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination des pièces à l'appui des comptes en application de la circulaire n° DGP/SIAF/2010/018 en 2018
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
administration, chambre consulaire, comptabilité publique, entreprise, finances communales, finances locales, finances publiques, fiscalité, organisation professionnelle, protection sociale, société, sécurité sociale, économie, éducation et sciences, établissement d'enseignement