Document d'archives : Procédures.

Contenu :

316. Jean Pézet, marchand-tanneur, et demoiselle Sénegas, sa femme, de Saint-Chinian, contre Marguerite Carrière, épouse Bourdel, et Etienne Lavit, garçon tanneur, tous habitants de Saint-Chinian. Propos injurieux. Coups et blessures. Coulon, juge. Rapport de Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1785.
317. Etienne Barthe, ménager, du masage de la Bosque, contre inconnu. Dommages. Coulon, juge. 1785.
318. Marie Tarbouriech, épouse Lavit, fermier de la boucherie de Saint-Chinian, contre Etienne Goudard fils, dudit lieu, et Marianne Granier, sa femme. Propos injurieux. Coulon, juge. 1786.
319. Verbal contenant inventaire d'effets de fabrique pour le sieur Gairaud, négociant, de Clermont, contre le sieur Jean Pierre Mottes, de Saint-Chinian. 1785.
320. Anne Planeze, veuve en secondes noces de Julien Donnadieu, tisserand, de Saint-Chinian, contre Etienne Cathala, tisserand, dudit lieu. Propos injurieux. Andral, lieutenant. 1732.
321. Jean Pierre Boudet, maître savonnier, de Saint-Chinian, contre Guillaume et Antoine Cabral, frères, marchands, dudit lieu. Injures et excès. 1732.
322. Gabriel Bouttes, bourgeois, de Saint-Chinian, contre le nommé Michel, du masage de Combejean, terroir de Pierrerue. Vol d'un mouton. Rapport d'expert. 1732.
323. Maître Antoine Sarrot, ancien postulant, procureur juridictionnel, contre Jean Carrière, et Louis Bouroncle, cardeurs, de Saint-Chinian. Vol de souches de vignes. Andral, juge. 1732.
234. Le procureur juridictionnel de Saint-Chinian, contre François Maffre, serrurier-coutelier, natif du masage de Sablayrolles, diocèse de Castres. Tentative de suicide. Andral, juge. 1732.
325. Jacques Robert, de Bouldoux, contre Jacques Babeau dit Rambaud, tisserand, de Saint-Chinian. Non exécution des conventions d'apprentissage. 1732.
326. Guillaume Barthès, cardeur de Saint-Chinian, contre Etienne Poux, originaire du masage du Priou. Coups et blessures. Andral, lieutenant. Rapport de Guy Pailloux, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1732.
327. Paul Bertrand, maître pareur, de Saint-Chinian, contre Louis Garrigenc, Pierre Gaujol, et Catherine Garrigenc, sa femme, et autres, dudit lieu. Coups et blessures. Andral, lieutenant. Rapport de Georges Albert, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1732.
328. Le procureur juridictionnel de Saint-Chinian, contre Philippe Lautier, tisserand, de Saint-Chinian. Propos injurieux. Andral, lieutenant. 1732.
329. Le procureur juridictionnel contre Paul Miquel, boucher, de Saint-Chinian. Tentative de distribution de viande impropre à la consommation. 1732.
330. Civil. Elisabeth Cazalès, épouse de Jacques Marquier, maître tisserand, de Saint-Chinian, contre Barthélemy Mari, maître cordonnier, dudit lieu. Paiement du prix d'une vigne estimée d'une plus grande valeur. Contrat de vente. 1732.
331. Barthélemy Simon, fils de Joseph Simon, de Saint-Chinian, contre le nommé Grison. Coups et blessures. Sarrot, juge. 1732.
332. Anne Bourreli, épouse de Jean Gouzet, de Saint-Chinian, contre Rose Valette, veuve d'Antoine Arnal, de Saint-Chinian. Coups et blessures. Andral, lieutenant. Rapport de Louis Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1732.
333. Antoine Rouanet, maître pareur, de Saint-Chinian, contre Gabriel Silvestre, pareur, dudit lieu. Propos injurieux. 1732.
334. Paul Pailhoux, inspecteur des manufactures de draps de la province de Languedoc, citoyen de Saint-Chinian, contre Etienne Gely, maître plâtrier, Marguerite Bougnolle, son épouse, et Marie, leur fille, dudit lieu. Vol d'une somme d'argent. Sarrot. 1732.
335. Jean Alric, garçon paveur, de Saint-Chinian, contre André Miquel dit Lou Tufard, garçon pareur, dudit lieu. Coups et blessures. Andral, lieutenant. Rapport de Georges Albert, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1732.
336. Le révérend père Don Jean Courbil, syndic de l'abbaye de Saint-Chinian, contre Blaise et Jean Cayre, père et fils, cardeurs, dudit lieu. Pêche. Andral. 1732.
337. Marie Sénégas, épouse d'Antoine Rouanet, maître pareur, de Saint-Chinian, contre Anne Mouyne, de La Grave, épouse de Louis Crouzat, et Marie Théron, épouse de Paul Miquel, boucher, dudit lieu. Défaut de comparution. 1732.
338. Jean Baptiste Laporte, propriétaire de la manufacture royale de Saint-Chinian, contre le nommé Barthes dit La Gachette, cardeur, dudit lieu. Vol de fruits. Andral. 1732.
339. Elisabeth Lautière, épouse de Cyprien Bellas, marchand-quincaillier, de Saint-Chinian, contre Louis Rul, boulanger, et Marguerite Roque, sa femme, de Saint-Chinian. Propos calomnieux. Andral, juge. 1732.
340. Jacques et Claude de Sarrots, frères, de Saint-Chinian, contre Etienne Ricard, maître menuisier, dudit lieu. Andral, juge. 1732.

Cote :

10 B 1390

Inventaire d'archives :

Juridictions ordinaires (1336 - an IV)

Thèmes :

Justice royale

Archives départementales de l'Hérault

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