Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : DERVIN, Michel DESCAMPS, Gérard DORMET, Georges DOUARD, Yvon DOUNIAU, Bernard DOURY, Luc DROUELLE, Roland DUCA,...

Date : 1981 - 1981

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Titre :

DERVIN, Michel DESCAMPS, Gérard DORMET, Georges DOUARD, Yvon DOUNIAU, Bernard DOURY, Luc DROUELLE, Roland DUCA, Paul DUFLOT, Guy DUMOULIN, Jean DUPRE, Claude-Marcel DURAND, Jacques DURIEZ, Jacques DURY, Annie EFFROY, Marc EIDESHEIM, Serge EHRARD, Gilbert ESCUDIER, Madeleine EUZET, Jean Claude FABIANI, Oreste FAILLE, Louis FAUREL, Dominique FAYOLLE, Christian FEIGNON, Georges FELINE, André FERRAND, Jean Claude FERRAND, Lucien FERRAND, Robert FERRARI, François FERRARINI, Ernest FONCIER, Daniel FONTBONNAT, Janine FONTBONNAT, Pierre FOULQUIE, Louis FOURNILLON, Germain FOURNO, Roger FRAGONARD, Bertrand FRESQUET, Janine FRANCOIS, Hervé FROMAGE, Georgette FULCRAND, Jean FUNK, Richard GAFFORY, Jean GALIDIE, Eugène GALLICE, Gilbert GALTIER, Jean GANDNER, Fernand GANDONNIERE, Robert GANDOU, Robert GARAUD, Albert GARCEZ, Gérard GARCIN, René

Cote :

19820467/4

Inventaire d'archives :

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...

Personnes :

DERVIN, Michel, DESCAMPS, Gérard, DORMET, Georges, DOUARD, Yvon, DOUNIAU, Bernard, DOURY, Luc, DROUELLE, Roland, DUCA, Paul, DUFLOT, Guy, DUMOULIN, Jean, DUPRE, Claude-Marcel, DURAND, Jacques, DURIEZ, Jacques, DURY, Annie, EFFROY, Marc, EHRARD, Gilbert, EIDESHEIM, Serge, ESCUDIER, Madeleine, EUZET, Jean Claude, FABIANI, Oreste, FAILLE, Louis, FAUREL, Dominique, FAYOLLE, Christian, FEIGNON, Georges, FELINE, André, FERRAND, Jean Claude, FERRAND, Lucien, FERRAND, Robert, FERRARI, François, FERRARINI, Ernest, FONCIER, Daniel, FONTBONNAT, Janine, FONTBONNAT, Pierre, FOULQUIE, Louis, FOURNILLON, Germain, FOURNO, Roger, FRAGONARD, Bertrand, FRANCOIS, Hervé, FRESQUET, Janine, FROMAGE, Georgette, FULCRAND, Jean, FUNK, Richard, GAFFORY, Jean, GALIDIE, Eugène, GALLICE, Gilbert, GALTIER, Jean, GANDNER, Fernand, GANDONNIERE, Robert, GANDOU, Robert, GARAUD, Albert, GARCEZ, Gérard, GARCIN, René

Thèmes :

sécurité sociale

Type de document :

dossier individuel

Fonctions :

agrément, tutelle

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