Document d'archives : Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).
Cote :
9 M 21
Inventaire d'archives :
Série M - Administration générale du département (1800-1940)
9 M 21
Série M - Administration générale du département (1800-1940)