Document d'archives : Minutes. 1763, 3 octobre - 1763, décembre
Contenu :
Informations complémentaires :
1763, 3 octobre : un acte passé par-devant Jean-Claude Davier, substituant Philippe-Martin Legrand ,et Nicolas Dondey en second.
1763, 5 octobre : un acte passé par-devant Nicolas Dondey substituant Philippe-Martin Legrand, et Jean Andrieu en second.
1763, 8 octobre à décembre: actes passés par-devant Jean Maupas.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/CI/526
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jean MAUPAS, 8 octobre 1763 - 26 octobre 1799 (étude CI)