Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Balthazar de Fargues

Date : 1300 - 1700

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Contenu :

Date : 1663 (30 janvier)

Fonction : seigneur de Cincehourd

Écu à la bande chargée de trois fermaux, accompagnée de six merlettes en orle; timbré d'une couronne comtale, embrassé par deux palmes.

Légende : anépigraphe

Cote :

SC/S/1676

Inventaire d'archives :

Moulages de sceaux de la collection du Supplément

Description physique :

Importance matérielle :

Forme : ovale ; cachet sur papier

Dimensions :

15 x 13 mm

Ressources complémentaires :

Dépôt : Paris, Archives nationales

Document original : Présentation à la cure de Cincehourd

Cote de provenance : L//496, n° 34

Personnes :

Balthazar de Fargues