Document d'archives : Chemins, abornement : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1849-1856) ; alignement et rectification :...
Titre :
Chemins, abornement : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1849-1856) ; alignement et rectification : actes juridictionnels, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, reçus, actes de vente, plans, arrêtés, états parcellaires, pièces de procédure, procès-verbaux (1834-1947). Route stratégique militaire, contribution : extraits des délibérations du conseil municipal et de la commission départementale (1879-1880).
Cote :
Edpt 378 1O2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2010-09-09 | versement numéro via 2010 172 Raon-aux-Bois (Vosges) |
Description physique :
Importance matérielle :
0.11