D°. : Second-Empire : notes pour la rédaction d'un rapport au ministre (1854) ; rapports d'ensemble et circulaires (1856-1861) ; question des communautés contemplatives (1857) ; travail du Sénateur Marmann ; enquête de 1859 (congrégations d'hommes) ; commission ministérielle des congrégations (1858) ; rapport Dupin au Sénat (1860) ; affaires diverses et de police (en particulier affaire Meyer).

F/19/6253

Cultes. Registres et liasses du fonds nouveau de la sous-série F/19, augmentés des dons et legs et d'un versement du bureau des Cultes au mi...