Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Châtellenie de Creil

Date : 1300 - 1700

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Contenu :

Date : 1484 (17 mai)

Fonction : châtellenie de Creil

Écu semé de fleur de lys, supporté par deux aigles. L'écu est placé devant une enceinte crénelée flanquée de deux tours encadrant une troisième, toutes crénelées appareillées et percées respectivement d'une fenêtre.

Légende : entre deux filets : CONTRE SEEL CHATELLENIE DE CREIL

Cote :

SC/S/2567/bis

Inventaire d'archives :

Moulages de sceaux de la collection du Supplément

Description physique :

Importance matérielle :

Forme : circulaire ; cire verte sur double queue de parchemin

Dimensions :

22 mm

Ressources complémentaires :

Renvois : D 5023 bis (meilleur)

Dépôt : Pontoise, Archives départementales du Val-d'Oise

Document original : Étienne Menton (?), garde du scel de la châtellenie. Bail d'une masure et d'un jardin.

Cote de provenance : Maubuisson/Uny (indication ancienne à vérifier)

Personnes :

Châtellenie de Creil

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