31/INSP/ OM Aérodrome de Port-Vila-Bauerfield (Nlles-Hébrides). Travaux de reprofilage d'aires de manoeuvre, litige entre la SCET et le Condominium sur le règlement des travaux. Rapport Vasseur, 9 décembre 1971. 32/INSP/NA Formation du personnel navigant professionnel, enquête aux Etats-Unis. R pports Carour, juin 1971, 12 et 19 p. Rapport de mission Carour et J. Chabagno, 19 p. Réflexions sur la politique américaine concernant la formation du personnel navigant de l'Aviation civile. 12 p. 33/ INSP/OM Comores - Etat de la piste de Moroni, interdiction éventuelle du Boeing 737. Rapport Vasseur, 28 mai 1971, 1 p. 34/INSP/SE Aérodrome de Lyon-Satolas, avant-projet d'aérogare. Rapport Pascal, 24 septembre 1971, 21p. 35/INSP/SE Aérodrome de Genève-Cointrin, servitudes aéronautiques de dégagement. Rapport Pascal, 23 nov. 1971, 4 p. 36/INSP/N Base aéro-navale de Lanvéoc-Poulmic, construction d'un bâtiment d'opération de flotille d'hélicoptères. Réclamation de la part de l'entreprise de T.P. Jean Goarnisson, titulaire du marché 13.240 du 16 juin 1969. Rapport Fournet, 3 juin 1971, 2 p. 37/INSP/AE Note Le Borgne et Gras au sujet du projet de décret relatif aux commissions de discipline des navigants non professionnels, 5 juillet 1971, 4 p. 38/INSP/NA Longueur des pistes légères, note P. Carour, 9 oct. 1970 ; c/r de la réunion intérieure du 28 juillet 1971, c/r de la réunion du 14 décembre 1971. note P. Vasseur, juin 1972. 39/INSP/NA Règlementation relative à l'établissement et à l'utilisation des hélistations ; projet d'instruction précisant certaines modalités administratives. Rapport G. Hoerter, 7 juillet 1971, 4 p. 40/INSP/AP Aérodrome de St-Cyr-l'Ecole.- Remplacement d'un hangar abri commun détruit par un incendie. Rapport LorainBroca 12 juillet 1971, 2 p. 41/INSP/SE Aéroport de Lyon-Satolas, avant-projet de station d'observation météorologique. Rapport Pascal et Ravet, 21 juillet 1971, 6 p. 42/INSP/OM Aérodrome de Fort de France - Le Lamentin, avant-projet de plan de masse. Rapport Vasseur, 21 juin 1971. 4 p. 43/INSP/SE Aéroport de Lyon-Satolas, réseaux et centrales ; avant-projet. Rapport Pascal, 28 juillet 1971, 8 p. 44/INSP/SE le même, avant-projet de pistes et voie de circulation. Rapport Pascal, 30 juillet 1971, 6 p. 45/INSP/AE Servitudes aéronautiques. Projet de loi relatif à la publicité de certaines limitations administratives au droit de propriété. Rapport du groupe de travail sur le projet de loi, 11 février 1972, 31 p. et annexes. 46/INSP/N Aérodrome de Romilly-sur-Seine. - Avant-projet de plan de masse, nouvelle édition. Rapport Berteloot, 13 juillet 1971, 2 p. 47/INSP/SE Signalisation de danger sur les voies routières voisines des aérodromes. Rapport Pascal, 13 mars 1971, 9 p. 49/INSP/AP Aérodrome de Limours-Cernay. - Remplacement du site de l'aérodrome. Rapport Lorain Broca, 15 septembre 1971, 3 p Saisine des années 1971-1972

19850514/14

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...