Document d'archives : Fontaines : construction de fontaines et conduites d’eau (1871-1873) et contentieux (notamment financier avec les entrepreneurs)...
Titre :
Fontaines : construction de fontaines et conduites d’eau (1871-1873) et contentieux (notamment financier avec les entrepreneurs) et l’architecte (1874-1886). Amélioration du débit de fontaines (1881). Prolongement du canal des fontaines captant les eaux des sources dites de « la sucrerie » (1886). Arrêté règlementaire pour la protection des fontaines (1893) ; contentieux entre la commune et Melle Aubry de Faucogney, relatif à une borne fontaine (1905).
Cote :
227 Edepot M3
Inventaire d'archives :
227Edepot - Archives communales déposées de Faucogney-et-la-Mer
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable