Document d'archives : Association départementale d'aide aux personnes âgées.
Contenu :
Présentation du contenu
Statuts, procès-verbaux du conseil d'administration, bulletins de salaires et charges sociales, comptabilité (1982-1998).
Cote :
1963 W 1-15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Association départementale d'aide aux personnes âgées
Biographie ou histoire
Association para-départementale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement du 5 décembre 2000
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable excepté l'article 1963 W 6 dont la communicabilité est portée à 50 ans à compter de la date des documents en raison de la présence de bulletins de salaires.
Délai
50 ans
Première année communicable
2049
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre ; pour l'article 30, reproduction libre une fois le délai de communicablité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2005
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Association départementale d'Aide aux personnes âgées, Association départementale d'aide aux personnes âgées