Document d'archives : 1783-1788

Contenu :

État du fonds
Procès-verbaux des délibérations de l'Assiette du diocèse de Rieux, qui siégeait à l'Hôtel-de-ville, sous la présidence de l'évêque. — Commissaires ordinaires : l'évêque, le seigneur de Calvisson, le juge royal et les consuls de Rieux. — Les six villes maîtresses du diocèse étaient : Montesquieu, Carbonne, Fousseret, Cazères, Saint-Sulpice et Gaillac. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics, etc.

Cote :

C 188

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 212 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui

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