Document d'archives : Sentence dans un conflit entre l'abbé de Saint-Oyend, le prieuré de Nantua et l'évêque de Genève pour le patronage de plusieurs...

Titre :

Sentence dans un conflit entre l'abbé de Saint-Oyend, le prieuré de Nantua et l'évêque de Genève pour le patronage de plusieurs églises et chapelles.

Contenu :

Sceau(x) subsistant(s)
Sceaux de l'archevêque et du doyen de Lyon, et de l'abbé de l'Ile-Barbe.

Cote :

2Hps/13

Conditions d'accès :

NC numérisé

Description physique :

Information matérielles :
Acte comportant au moins un sceau.

Archives départementales du Jura

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