Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : FOSSE, Émile Charles Antoine

Date : 1939 - 1939

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Contenu :

Dernière fonction indiquée : chef de division.

Retraité le 16 janvier 1939. Réintégré comme secrétaire général le 17 novembre 1939.

Cote :

F/1bI/702

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction du personnel. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre 1880 et 1...

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 1876-01-04

Date de décès : non précisé

Références bibliographiques :

Wikidata : voir en ligne

Personnes :

FOSSE, Émile Charles Antoine