Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MOSELLE : . Inondations de décembre 1982 (2 dossiers) . Glissement de terrain à SAINTE-RUFFINE . Inondations du 9 avril...

Date : 1975 - 1989

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Titre :

MOSELLE : . Inondations de décembre 1982 (2 dossiers) . Glissement de terrain à SAINTE-RUFFINE . Inondations du 9 avril 1983 . Orages du 26 avril 1983 . Inondations d'avril 1983 . Inondations de mai 1983 . Inondations d'avril-mai 1983 . Inondations de mai 1983 (demande de modificatif) . Inondations et glissements de terrain de mai 1983 . Orage du 24 juillet 1983 à SAINT-AVOLD

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) - Sous-direction risques naturels et technologiq...

Institutions :

communauté européenne

Thèmes :

catastrophe naturelle, cyclone, départements et collectivités d'outre-mer, secours, sinistre, subvention, sécurité civile

Type de document :

dossier de subvention

Fonctions :

financement, sécurité

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