Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Compromis entre le chapitre cathédral et celui de Saint-Hilaire touchant les marais de Biard

Date : 13 avril 1291

Voir le contexte de la notice

Cote :

SCEAU 490

Inventaire d'archives :

Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales

Conditions d'accès :

Communication sur autorisation à demander à la présidence de salle.

Description physique :

Description physique: Une simple queue de parchemin atteste de la présence initiale d'un second sceau (2/2)

Support

Support: Parchemin

Dimensions

Dimensions: 165 x 172

Institutions :

Chapitre de la collégiale Saint-Hilaire-le-Grand (Poitiers, Vienne, France)

Lieux :

Poitiers (Vienne, France), Biard (Vienne, France)

Thèmes :

culte, institution ecclésiastique, vie religieuse, zone de marais

Type de document :

Document d'archives

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