Document d'archives : Carrières. – Amodiation : délibérations du conseil municipal, certificat de publication, rapport de l'inspecteur-adjoint des...
Titre :
Carrières. – Amodiation : délibérations du conseil municipal, certificat de publication, rapport de l'inspecteur-adjoint des Eaux-et-Forêts, traité de gré à gré, cahier des charges, procès-verbaux de reconnaissance, correspondance
Cote :
2 O 1462