Document d'archives : Listes des patients présents dans l'établissement.
Contenu :
Ces listes informatiques indiquent par patient : numéro de dossier administratif, numéro d'immatriculation permanent, nom et prénom, sexe, année de naissance, nationalité, date d'entrée, date de sortie, unité fonctionnelle du moment, mode de sortie.
Les listes sont éditées par quinzaine, pour une période d'un mois : elles se recoupent donc chronologiquement.
Cote :
763W/160-763W/218
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces listes contenant des informations sur la vie privée des personnes sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).