Document d'archives : Ordre et sécurité publics ; Etrangers et immigrés ; Inondations dans le Vaucluse du 22 septembre 1992 (Vaison-la-Romaine)

Contenu :

Ordre et sécurité publics. - Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique, budget de l'exercice 1992, exécution (septembre-octobre 1992) ; exercice 1993, préparation (juillet-octobre 1992) ; Police nationale, statut, emplois et rémunérations des personnels (juin-octobre 1992) ; Police municipale, statut, préparation du projet de loi (mai 1992-janvier 1993) ; Sécurité urbaine (mars-mai 1992) ; vols de véhicules : rapport Bret (septembre 1992) ; suites à donner (février 1993) ; statistiques des crimes et délits pour 1991 (mars 1992) ; barrages routiers (juillet-octobre 1992) ; tunnel sous la Manche, contrôle du frêt (juin-juillet 1992, février-mars 1993) ; toxicomanie (juillet 1992-février 1993) ; plutonium japonais, retour (juillet-décembre 1992).
Etrangers et immigrés. - Accords de Schengen, application (mai-décembre 1992) ; Maliens installés sur la voie publique à Vincennes (mai 1992-janvier 1993) ; Tsiganes roumains établis à Nanterre (novembre 1992-mars 1993).
Inondations dans le Vaucluse du 22 septembre 1992 (Vaison-la-Romaine). - Réparations, indemnisations (septembre-octobre 1992).

Cote :

19950508/1

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