Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Quittance par Robert de Cotte, entrepreneur des bâtiments du roi, demeurant rue de la Truanderie, paroisse Saint-Eustache, à...

Date : 19 décembre 1679

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Titre :

Quittance par Robert de Cotte, entrepreneur des bâtiments du roi, demeurant rue de la Truanderie, paroisse Saint-Eustache, à Madame de Montespan, représentée par Jules Hardouin-Mansart, architecte des bâtiments du roi.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

ou

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010Date de création de la notice :

2019 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/CV/888

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)

Personnes :

Montespan, Madame de

Type de document :

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