Document d'archives : Revenus et charges : droits de place (1935), bail du presbytère (1932-1939), biens de la mense de l'église (bail, 1932). -...

Titre :

Revenus et charges : droits de place (1935), bail du presbytère (1932-1939), biens de la mense de l'église (bail, 1932). - Édifices et services publics : plantation d'arbres, 1939. - Contentieux entre le maire et le percepteur de Palluau au sujet de l'encaissement des droits de place des marchés, foires et halles (1916-1921).

Inventaire d'archives :

1 O - Affaires communales (avant 1940)

Description physique :

Importance matérielle :
0.012

Archives départementales de la Vendée

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