Document d'archives : Projet d'aquisition de la propriété Saint-Christol-les-Alès en vue de l'implantation d'un établissement pour l'enfance inadaptée
Contenu :
Présentation du contenu
Rapport, correspondances, extrait de procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale,extrait du plan cadastral, notes, avis, arrêté, délibérations, enquête
Cote :
1009 W 9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture du Gard
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ancienne cote : 1009 W 31
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Langues :
Langue du texte: Français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales du Gard