Document d'archives : Administration générale, communication, cours et supports de cours, programmes, comptabilité, bourses.

Cote :

2668 W 1-90

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
École supérieure de commerce de La Rochelle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 septembre 2008

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2051

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,30

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2008

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens