Document d'archives : Bureau d’assistance. –Secours destiné aux indigents, répartition entre les communes du canton de Melisey : extrait du registre...
Titre :
Bureau d’assistance. –Secours destiné aux indigents, répartition entre les communes du canton de Melisey : extrait du registre des délibérations du bureau de bienfaisance de la commune de Melisey (1810). Commission administrative, élections de délégués : procès-verbal, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1901-1929) ; désignation d’un répartiteur : arrêté préfectoral (1896). Commission cantonale, nomination de délégués : communiqué, arrêté préfectoral (1925). Contingent à créditer : note (1906).
Cote :
256 Edepot 43
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 9 pièces papier.