Document d'archives : Employés communaux, 1914-1920. - Revenus et charges, 1812-1932 : droits de places (1850-1890), emprunts et impositions...

Titre :

Employés communaux, 1914-1920. - Revenus et charges, 1812-1932 : droits de places (1850-1890), emprunts et impositions (1857-1928), tarifs (1884) et concessions à perpétuité (1882-1932). - Édifices et services publics, 1877-1926 : lavoir de la Brionnière (1907), nomination d'une commission pour l'érection d'un monument aux morts (1919), porteur de dépêches (1920-1926). - Litiges, 1812-1847 : entre la commune et M. Guilloteau pour usurpation de terrain (1835), entre la commune et le baron d'Asnières sur la propriété du champ de foire et terrier des halles (1837), entre la commune et M. Garreau sur la réparation de l'horloge communale (1846-1847).

Inventaire d'archives :

1 O - Affaires communales (avant 1940)

Description physique :

Importance matérielle :
0.083

Archives départementales de la Vendée

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